Rubrique

Contact
Se repérer
Restauration
Santé
Documents administratifs
Résultats aux examens

Mentions légales

Responsable de la publication : Yves LE SAOUT, Chef d'Etablissement

Responsable du site : Céline DEVICQUE, Administrateur site web - c.devicque@ndoverneuil.fr

Copyright : Notre-Dame "Les Oiseaux" - 2013.

Hébergeur : OVH - ROUBAIX, FRANCE.


Ce site est la propriété de l’ensemble Scolaire Notre-Dame "Les Oiseaux" – 106 Grande rue, 78480 Verneuil Sur Seine. Il est régulièrement mis à jour par le responsable des traitements de l’établissement. Ce site ne fait l’objet d’aucune facturation supplémentaire.

En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation de l’Ensemble Scolaire Notre-Dame "Les Oiseaux". Les logos, visuels , photos et vidéos sont la propriété de leur détenteur respectif. Le non-respect de ces différentes règles pourra donner suite à des poursuites pénales.

Conformément à l’article 5 du règlement intérieur, le détournement du site informatique de l’école, l’utilisation frauduleuse du logo et de l’adresse du site seront sanctionnés par le renvoi de l’établissement, voire par des poursuites pénales. Les mêmes sanctions pourront être appliquées pour toute utilisation abusive d’images d’élèves ou de personnels de l’Etablissement d’une façon générale et dans les blogs en particulier (Facebook ou réseaux sociaux).

 


Pour signaler tout problème lié à une adresse ndoverneuil.fr, merci d'écrire à abuse@ndoverneuil.fr

 


Warning: include(../lycee/administratif/premiere/es/horaires-1es.html): failed to open stream: No such file or directory in /home/ndoverne/www/infos-pratiques/mentions-legales.php on line 79

Warning: include(): Failed opening '../lycee/administratif/premiere/es/horaires-1es.html' for inclusion (include_path='.:/usr/local/php5.4/lib/php') in /home/ndoverne/www/infos-pratiques/mentions-legales.php on line 79